Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses de l'Université Toulouse Capitole
Biens et droits. - Champarts et censives sur les terre et justice de Brinay, délaissement de «
Une somme d'éthique chrétienne en chantier. Le dossier de travail d'une nouvelle version de la Summa Astesana (vers 1323) | Cairn.info
Chronique du patrimoine n° 13 (octobre 2019 – septembre 2020) - Actu-Juridique
Union Académique Internationale. Compte rendu de la trente-huitième session annuelle du comité. Bruxelles, du 15 au 20 juin 1964. - Persée
Histoire de l'Académie Royale des Inscriptions et Belles-Lettres - Persée
Biblio cdi epistolaire
L'ouverture du testament et son exécution - LegalPlace
Les précautions rédactionnelles du testament olographe ou le contrôle du testament olographe par le notaire - Actu-Juridique
La délivrance d'un legs de somme d'argent dans les limites de la quotité disponible ne constitue pas un titre exécutoire - Actu-Juridique
Un testament notarié n'a pas à être vérifié par le tribunal ou un notaire pour prendre effet | ScriptaLegal
Les testaments | Notaires du Grand Paris
Devenir diplomate en Révolution : naissance de la « carrière diplomatique » ? | Cairn.info
Histoire du don en France de 1800 à 1939 - Chapitre II. Les dons aux institutions religieuses : un court été, un long automne (1871-1939) - Presses universitaires de Rennes
Que peut contenir un testament?
Histoire de la révocation de l'Edit de Nantes à Bordeaux et dans le Bordelais, diocèse 1 de Bordeaux, (1653-1715) - Persée
Angleterre et Amérique dans l'histoire institutionnelle française - Chapitre second. Présence des modèles - CNRS Éditions
Qui est interdit de legs?
Lettres 1823‑1838 | Cairn.info
ARTICLE DE LA REVUE JURIDIQUE THÉMIS - Les éditions Thémis
Projet de loi n°21 2013 portant code général des collectivités locales
Legs à charge: "Tu seras mon héritier à condition que..."
pardonner Condition préalable Matériel revocation d un legs en 13 lettres or près projecteur
pardonner Condition préalable Matériel revocation d un legs en 13 lettres or près projecteur
Comment faire un legs à une association ou à une fondation ?
pardonner Condition préalable Matériel revocation d un legs en 13 lettres or près projecteur
